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Arrêtés municipaux
19 décembre 2011 ARRÊTE n° 23 / 2011 - Disponibilité de Myriam GayraudConsulter
06 décembre 2011 ARRÊTE N° 22/2011 - Route départementale à grande circulation n° 999 - Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur(en agglomération de Moulin Neuf)Consulter
09 novembre 2011 ARRÊTE n° 21/ 2011 - Travaux chez Mr Menras MichelConsulter
21 octobre 2011 Attributions de subventions aux associationsConsulter
21 octobre 2011 Chemin des jardinsConsulter
21 octobre 2011 Berges de rivièreConsulter
21 octobre 2011 SIAEP Rives du Tarn : Retrait de la commune de Saint-AffriqueConsulter
21 octobre 2011 Aménagement de la route départementale n° 999 en traverse de Moulin Neuf : Convention Conseil Général/CommuneConsulter
03 novembre 2011 ARRÊTE N° 20/2011 - Autorisation d’installer un échafaudage Calade Mas de GalyConsulter
01 janvier 1970 ARRÊTE n° 19/2011 - Permis de détention de chien dangereuxConsulter
05 octobre 2011 ARRÊTE n° 18/2011 - Prescription de l’enquête publique sur le projet de révision de la carte communale de la commune de MontlaurConsulter
09 septembre 2011 ARRÊTE n° 14/2011 - Route Départementale n° 101 - Arrêté temporaire pour travaux, avec déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur (en agglomération)Consulter
10 juin 2011 Vente de récoleConsulter
10 juin 2011 Attribution d’une subvention à l’Amicale Pétanque MontlauraiseConsulter
10 juin 2011 Garderie périscolaire municipale : recrutement d’un agent non titulaire à temps non completConsulter
10 juin 2011 Aménagement de la R.D. 101 en traverse – 2ème phase : désignation d’un coordonnateur S.P.S. de niveau 2Consulter
10 juin 2011 Projet de révision de la carte communaleConsulter
10 juin 2011 Réalisation de l’assainissement pour le bourg de MontlaurConsulter
10 juin 2011 Alimentation en électricité terrain de Moto Cross à Bellune – participation à verser au S.I.E.D.A.Consulter
30 septembre 2011 ARRÊTE N° 17/2011 - Mise en place d'un échaffaudage sur la voie publique à BoutavyConsulter
29 septembre 2011 ARRÊTE N° 16/2011 - Route départementale à grande circulation n° 999 - Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur(en agglomération de Moulin Neuf)Consulter
14 septembre 2011 ARRÊTE N° 15/2011 - Route Départementale n° 101 - Arrêté temporaire pour travaux, avec déviation, sur le territoire de la commune de Montlaur (en agglomération)Consulter
28 juillet 2011 ARRÊTE N° 13/2011 - Règlementation accès du terrain de tennis de MontlaurConsulter
29 juin 2011 ARRÊTE N° 12/2011 - Réglementation circulation « aire du seigneur », « rue du seigneur » - commune de MontlaurConsulter
22 juin 2011 ARRÊTE N° 11/2011 - Réglementation de la circulation – Chemin d’exploitation n° 24Consulter
20 juin 2011 ARRÊTE N° 10/2011 - Circulation et stationnement dans le village de Briols le 16 juillet 2011Consulter
10 mai 2011 ARRÊTE N° 09/2011 - Temps partiel de droit pour élever un enfant de M. Claude Alinat, adjoint technique 2ème classeConsulter
09 mai 2011 ARRÊTE N° 08/2011 - ARRETE DE MISE CONGE DE PATERNITEConsulter
10 juin 2011 Attribution de subventions aux associationsConsulter
10 juin 2011 Marché R.D. 101 en traverseConsulter
19 avril 2011 ARRÊTE n° 07-2011 - Poursuite exploitation Foyer MagaliConsulter
08 avril 2011 ARRÊTE n° 06-2011 - Vente au déballageConsulter
30 mars 2011 ARRÊTE n° 05-2011 - Cours de TennisConsulter
30 mars 2011 ARRÊTE n° 04-2011 - Tournoi de tennis juinConsulter
15 avril 2011 Clôture du budget "Zone artisanale"Consulter
04 mars 2011 Programme « Espaces Naturels Sensibles » : plan d’actions 2011Consulter
04 mars 2011 Séjours de l’école du Rougier – participation financièreConsulter
04 mars 2011 Validation du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)Consulter
04 mars 2011 Projet aménagement en traverse –R.D. 101 - 2èmetranche : Approbation du plan de financement et choix du maître d’œuvreConsulter
04 mars 2011 Convention pêcheConsulter
04 mars 2011 Révision de la carte communaleConsulter
10 décembre 2010 Aménagement de l’entrée de Montlaur : Acquisition partie de la parcelle ZD 101Consulter
10 décembre 2010 Aménagement de l’entrée de Montlaur : acquisition partie de la parcelle F 1067Consulter
10 décembre 2010 Aménagement de l’entrée de Montlaur : Acquisition partie de la parcelle ZD 100Consulter
10 décembre 2010 Alimentation en électricité maison de M. ALINAT Claude (parcelle ZC N° 135 lot B) à La CrouxConsulter
10 décembre 2010 Alimentation en électricité maison de M. ALINAT Claude (parcelle ZC N° 135 lot B) à La CrouxConsulter
10 décembre 2010 Contrats d’assurance des risques statutairesConsulter
17 septembre 2010 Classement dans le domaine public communal de diverses parcellesConsulter
17 septembre 2010 Attribution d’une subventionConsulter
17 septembre 2010 Périmètre SCOT en Sud AveyronConsulter
17 septembre 2010 Projet de révision de la carte communaleConsulter
17 septembre 2010 Circuit de Moto crossConsulter
17 septembre 2010 Maîtrise d’œuvre « Assainissement »Consulter
17 septembre 2010 Programme « Espaces Naturels Sensibles » : plan d’actions 2010Consulter
17 septembre 2010 Création de deux chemins de desserte : mise à l’enquête publiqueConsulter
17 septembre 2010 Droit de préemption au PyConsulter
17 septembre 2010 Classement de deux chemins de desserte dans la voirie communale.Consulter
17 septembre 2010 Contrats d’assurance des risques statutairesConsulter
11 juin 2010 Litige M. Burtillet - couvreurConsulter
11 juin 2010 Vente de récolteConsulter
11 juin 2010 Versement de subventionsConsulter
11 juin 2010 Séjours Ecole du Rougier – Participation financièreConsulter
11 juin 2010 Recrutement d’un agent saisonnierConsulter
11 juin 2010 Garderie périscolaire : recrutement d’un agent non titulaire à temps non completConsulter
11 juin 2010 Eglise de Briols : Travaux de consolidationConsulter
11 juin 2010 Ouverture d’un emploi sous contrat d’apprentissageConsulter
11 juin 2010 Demande d’adhésion au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable des Rives du Tarn de la commune de Balaguier/RanceConsulter
19 mai 2010 Autorisation de voirie – AlignementConsulter
09 avril 2010 Extension du périmètre du droit de préemptionConsulter
09 avril 2010 Approbation des statuts du SIAH Sorgues DourdouConsulter
09 avril 2010 Acquisitions foncièresConsulter
09 avril 2010 Modification statutaire du SIEDAConsulter
09 avril 2010 Attribution d’indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de la communeConsulter
09 avril 2010 Versement de subventions : Opération façadesConsulter
12 mars 2010 Vente du lot n° 1 à la zone artisanale « Le Callepo »Consulter
12 mars 2010 Classes découvertes école de Montlaur – Participation financièreConsulter
12 mars 2010 Mise en place d’un parcours de pêcheConsulter
12 mars 2010 Fixation des tarifs de locationConsulter
12 mars 2010 Versement d’indemnitéConsulter
12 mars 2010 Versement d’indemnitéConsulter
12 mars 2010 Contrat de rivièreConsulter
12 mars 2010 Dissolution du Syndicat du Pays St-AffricainConsulter
26 janvier 2010 Permis de détention chienConsulter
05 juin 2009 Vente du lot n° 2 à la Zone Artisanale « Le Callepo »Consulter
27 mars 2009 Contrats d’Assurance des Risques StatutairesConsulter
27 février 2009 Gestion et valorisation des rougiers de Montlaur dans le cadre des Espaces naturels sensiblesConsulter
27 février 2009 Base Elèves 1er degréConsulter
27 février 2009 Transfert de la compétence « Assainissement Non Collectif » au Syndicat mixte du Parc naturel régional des Grands CaussesConsulter
18 décembre 2009 Marché de travaux : agrandissement de la cuisine de la salle des jeunes à VerrièresConsulter
18 décembre 2009 Extension du périmètre du droit de préemptionConsulter
05 juin 2009 Zone ArtisanaleConsulter
05 juin 2009 Séjour école de Montlaur : participation financièreConsulter
05 juin 2009 Garderie périsolaire : Recrutement d'un agent non titulaire à temps completConsulter
02 octobre 2009 Vente : Joliot Chantal - Hall Colette / CommuneConsulter
02 octobre 2009 Versement d'une subvention : Les Raquettes MontlauraisesConsulter
02 octobre 2009 Versement d'une subvention : opération façadesConsulter
02 octobre 2009 Eglise de BriolsConsulter
02 octobre 2009 Donation de terrainConsulter
12 décembre 2008 Attribution d’indemnités au receveur municipalConsulter
12 décembre 2008 Programme sur le photovoltaïqueConsulter
12 décembre 2008 Projet de réaménagement et extension de la salle des jeunes à VerrièresConsulter
12 décembre 2008 Alimentation en électricité maison de Monsieur VALAT David, Participation à verser au S.I.E.D.AConsulter
12 décembre 2008 Alimentation en électricité parcelle Chemin des Cardaillous, Participation à verser au S.I.E.D.AConsulter
12 décembre 2008 Vente Mme GALVADA Henriette/CommuneConsulter
13 novembre 2008 Autorisation d’installer un échafaudageConsulter
20 octobre 2008 Réglementation de la circulation en raison des travaux d’enfouissement des réseauxConsulter
26 septembre 2008 Affaire Barbe/FournierConsulter
26 septembre 2008 D.M. N° 2Consulter
26 septembre 2008 Projet de réaménagement et extension de la salle des jeunes à VerrièresConsulter
26 septembre 2008 Versement de subventionsConsulter
26 septembre 2008 Zone Artisanale « Le Callepo »Consulter
11 juillet 2008 Organisation d'un vide grenier à BriolsConsulter
09 juillet 2008 Renouvellement du congé parental de Mme Joëlle CADENETConsulter
09 juillet 2008 Interdiction de stationnement des véhiculesConsulter
09 juillet 2008 Interdiction de stationnement des véhicules à BriolsConsulter
08 juillet 2008 Interdictions d'épandages de fumier ou de purin sur la commune de MontlaurConsulter
27 juin 2008 Epandage de fumierConsulter
17 juin 2008 Garderie périscolaire : recrutement d’un agent non titulaire à temps non completConsulter